Les Délibérations & procès-verbaux du SIAEP Plaine de Riom (63) Puy-de-Dôme

LISTES DES
délibérations

A compter du 01/07/2022, les règles concernant la forme et la publicité des actes des collectivités sont modifiées
(ordonnance n°2021-1310 du 07.10.2021 et décret n°2021-133 du 07.10.2021).

Le compte-rendu du Comité Syndical n’existe plus. Il est remplacé par la liste des délibérations, affichée et publiée sur le site internet, sous huitaine.
Le Procès-verbal de la séance sera affiché et mis en ligne sur le site, après approbation par
le Comité Syndical lors de la séance suivante, et signature par le Président et le secrétaire de séance.

Liste des délibérations

Liste des délibérations - Séance du 27/09/2023 (447Ko) publié le 29/09/2023 à 12:28
Liste des délibérations année 2023 (435Ko) publié le 29/09/2023 à 12:30
Liste des délibérations année 2022 (437Ko) publié le 07/06/2023 à 09:35

PROCÈS-
verbaux

2023

PV séance du 12-04-2023 (13375Ko) publié le 28/09/2023 à 16:14
PV séance du 21-02-2023 (4808Ko) publié le 07/06/2023 à 09:41

2022

PV séance du 14-12-2022 (6284Ko) publié le 07/06/2023 à 09:41
PV séance du 12-10-2022 (5552Ko) publié le 07/06/2023 à 09:40
PV séance du 08-09-2022 Approuvé (3565Ko) publié le 07/06/2023 à 09:40
PV séance du 06-07-2022 Approuvé (3454Ko) publié le 07/06/2023 à 09:39
PV séance du 06-04-2022 (860Ko) publié le 07/06/2023 à 09:39
PV séance du 10-02-2022 (362Ko) publié le 07/06/2023 à 09:40

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